Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER-PAL
THE SCOTT & FETZER COMPANY (société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A.) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145, E.U.A..

Numéro de dépôt :
1271891
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1994

Présentation de la marque SUPER-PAL

Déposée le 9 mai 1984 par THE SCOTT & FETZER COMPANY (société de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SCOTT & FETZER COMPANY (société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A.) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145, E.U.A.. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS. - France.

La marque SUPER-PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER-PAL est expirée depuis le 9 mai 1994.

THE SCOTT & FETZER COMPANY (société de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : PAINT PAL


THE SCOTT & FETZER COMPANY (société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A.) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145, E.U.A.. - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Compresseurs. Compresseurs pour usages domestiques.